EDITEUR DU SITE
Raison sociale : OUTCHAKOUCHT – NIF : X8191904V
Adresse Postale : Calle alegria número 30 piso 4 puerta 2 Código postal 08905 hospitalet de Llobregat Barcelona España
Téléphone : +34 9 00 64 96 55 – +32 80 07 13 49
Adresse web : https;//softbees.eu
Adresse électronique (E-Mail) : contact@softbees.eu
HEBERGEUR DU SITE
Le site de la Société est hébergé par la société Société LWS (Ligne Web Services) au capital de 1 000 000 Euros – RCS Paris B 450 453 881
CONCEPTEUR DU SITE
Direction du projet : Carvallo Rafaël
DONNEES PERSONNELLES
Les fonctionnalités du délivré nécessite la mise en œuvre des traitements de données à caractère personnel concernant les utilisateurs de ces services, dont les finalités sont précisées ci-dessous. Conformément à la loi organique 15/1999 du 13 décembre sur la protection des données à caractère personnel (LOPD), aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur de ce service peut exercer son droit d’accès, de rectification et de suppression en s’adressant à OUTCHAKOUCHT par courrier à l’adresse suivante : Calle alegria número 30 piso 4 puerta 2 Código postal 08905 hospitalet de Llobregat Barcelona España.
DONNEES PERSONNELLES COLLECTEES VIA L’APPLICATION MOBILE
Sous réserve du consentement de l’utilisateur de l’application mobile, celle-ci permet :
- Grâce à un système de géolocalisation, d’identifier la position géographique de l’utilisateur et de lui proposer, quelle que soit la date ou l’heure, les parkings et/ou lieux de vie les plus proches de cette position. Ce système de géolocalisation est délivré via les systèmes GPS & réseau de votre mobile. L’Utilisateur de ce service est informé que l’acceptation de sa géolocalisation par cette application permet la géolocalisation du terminal dans lequel elle a été installée sans aucune collecte d’information personnelle. L’utilisateur est informé que les données qui font l’objet de ce traitement ne font l’objet d’aucune communication à des tiers.
- D’appeler directement les numéros de téléphone sans aucune collecte d’information personnelle. L’utilisateur est informé que les données qui font l’objet de ce traitement ne font l’objet d’aucune communication à des tiers.
- De lire le contenu de la mémoire, pour faciliter la navigation en lisant le cache le l’application sur le terminal mobile (ou smartphone) de l’utilisateur sans aucune collecte d’information personnelle. L’utilisateur est informé que les données qui font l’objet de ce traitement ne font l’objet d’aucune communication à des tiers.
- Ajouter à son agenda directement des événements, sans aucune collecte d’information personnelle. L’utilisateur est informé que les données qui font l’objet de ce traitement ne font l’objet d’aucune communication à des tiers.
- Créer un compte sans obligation d’information autre qu’un E-mail et un mot de passe. L’utilisateur est informé que les possibles données personnelles qui font l’objet de ce traitement ne font l’objet d’aucune communication à des tiers.
- L’utilisateur est informé que les données statistiques collectées le sont de manière anonymes et ne font l’objet d’aucune communication à des tiers.
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
MISE EN ŒUVRE ET ACCESSIBILITE DU SERVICE
L’accès au service nécessite que l ‘utilisateur détienne un terminal mobile (ou smartphone) permettant l’accès au contenu sur internet en passant par le réseau d’un opérateur téléphonique.
Le service est destiné à être accessible 7j/7 et 24h/24 pour l’ensemble des utilisateurs. Toutefois, OUTCHAKOUCHT ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité du service.
OUTCHAKOUCHT se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement l’accès au service notamment pour effectuer une mise à jour, des modifications ou changements sur les méthodes opérationnelles et les serveurs.
OUTCHAKOUCHT se réserve le droit d’apporter au service toutes modifications et/ou amélioration qu’elle jugera nécessaires ou utiles dans le cadre du bon fonctionnement du service.
RESPONSABILITE
Le service n’est proposé à ses utilisateurs qu’à titre informatif n’est tenu qu’à une obligation de moyens au titre de la fourniture de ce service et ne garantit ni l’exhaustivité des informations délivrées, ni leur exactitude. Il revient à l’utilisateur de procéder à des vérifications complémentaires le cas échéant. OUTCHAKOUCHT ne pourra être tenue responsable des préjudices directs ou indirects qui pourraient résulter de l’utilisation du service délivré.
En particulier, OUTCHAKOUCHT ne pourra être tenue responsable des éventuels préjudices nés de l’absence ou du retard de mise à jour des données délivrées dans le cadre du service.
RESPONSABILITE SPECIFIQUE DE L’UTILISATEUR
L’utilisateur du service s’engage à n’utiliser le service que pour des raisons personnelles et dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs, aux droits des tiers et à la législation en vigueur.
L’utilisateur du service s’engage à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique de ce service et à ne pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du service.
Il s’engage à ne pas mettre en cause la sécurité et la confidentialité des données traitées dans le cadre de ce service.
PROPRIETE INTELLECTUELLE – LICENCE
- Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Contenu du présent Site Web et à sa conception graphique sont la propriété exclusive de Softbees ou de tiers ayant donné leur accord pour leur exploitation, Softbees étant bénéficiaire exclusif des droits d’exploitation afférents.En conséquence, et en vertu du décret législatif royal 1/1996 du 12 avril approuvant le Texte révisé de la Loi sur la propriété intellectuelle et de la Loi 17/2001 du 7 décembre sur les marques, ainsi que la législation complémentaire en matière de propriété intellectuelle et industrielle, la reproduction, la transmission, l’adaptation, la traduction, la distribution, la diffusion publique, y compris sous forme de mise à disposition, ou toute autre forme d’exploitation et/ou de modification, totale ou partielle, sans autorisation expresse préalable de Softbees , de tout Contenu du Site Web restent interdites.Softbees n’accorde aucune licence ou autorisation d’exploitation de quelque nature que ce soit concernant ses droits de propriété intellectuelle et industrielle, ou de toute autre propriété ou tout autre droit concernant le Site Web, ses Services ou son Contenu.La légitimité des droits de propriété intellectuelle ou industrielle correspondant au Contenu fourni par les Utilisateurs relève exclusivement de leur responsabilité, l’Utilisateur exonérant Softbees de toute responsabilité en cas de réclamations de tiers pour utilisation illicite du Contenu du Site Web.